CNJC 
CNJC cnjaunay-clan@hotmail.fr    
Club Nautique Jaunay-Clan
STATUTS D’ASSOCIATION CLUB NAUTIQUE JAUNAY CLAN 
 
ARTICLE 1 : Constitution et dénomination 
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par 
la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : 
CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN composé, d'un Président et d'un Vice Président, d'un Trésorier et d'un trésorier adjoint, d'un Secrétaire et des membres de Bureau 
 
ARTICLE 2 : Buts 
Cette association a pour but : de réunir des personnes qui ont un intérêt commun ou un passion commune qu'ils souhaitent faire partager avec le plus grand nombre afin de promouvoir la natation. 
 
ARTICLE 3 : Siège social 
CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN 
MAIRIE 
72 TER grand rue 
86130 JAUNAY MARIGNY 
 
ARTICLE 4 : Durée de l’association 
Sa durée est illimitée. 
 
ARTICLE 5 : Moyens d’action• les publications, les cours, les conférences, les réunions de travail : 
• l’organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la 
réalisation de l’objet de l’association ; 
• la vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services 
entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa 
réalisation. 
 
ARTICLE 6 : Ressources de l’association 
Subventions publiques (FFN, CDOS, MAIRIE,DEPARTEMENT DE LA VIENNE, REGION POITOU CHARENTES, COTISATIONS). 
 
ARTICLE 7 : Composition de l’association 
Président du CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN, il ou elle est habilité à représenter l'association dans tous les actes de la vie du club. 
 
Le Président ordonne les dépenses, les statuts peuvent également l'autoriser à ouvrir et à faire fonctionner les comptes de l'association, c'est à lui également qu'il appartient de veiller au respect des prescriptions légales (règles et sécurité), ainsi il est considéré comme l'employeur des salariés de l'association vis à vis des organismes de sécurité sociale . 
 
Trésorier du CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN, il ou elle dispose seul ou avec le Président la charge de tout ce qui concerne la gestion de l'association. 
Il dispose, seul ou avec le Président, de la signature sur les comptes bancaires de l'association. 
Il effectue les paiements, recouvre les recettes et, à ce titre il fait fonctionner les comptes de l'association et est responsable de leur tenue. Ainsi si l'association dispose d'excédents de trésorerie, et qu'il place cet argent de sa propre initiative, sa responsabilité risque d'être mise en cause en cas de perte liée à un placement 
hasardeux. 
Il rend compte de sa gestion devant l'assemblée générale. 
 
Secrétaire du CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN, le ou la secrétaire est essentiellement chargé de la tenue des différents registres de l'association, de la rédaction des procès verbaux des assemblées. 
Il revient également au secrétaire de procéder aux déclarations obligatoires en préfecture, voire parfois de convoquer les différents organes de l'association. 
Plus généralement, il veille au bon fonctionnement matériel, administratif et juridique de l'association.  
 
ARTICLE 8 : Admission et adhésion 
Soumettre toute candidature lors de l'assemblée générale et adhérer et être licencié au CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN 
 
ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre 
La démission est un droit que les membres peuvent exercer à tout moment, nonobstant toute clause contraire des statuts, la perte de la qualité d'un membre peut être automatique si le membre ne remplit plus l'une des qualités requises pour être adhérent de l'association  
 
ARTICLE 10 : Assemblée Générale Ordinaire 
L’Assemblée Générale Ordinaire est l’organe souverain de l’association. C’est le 
regroupement de tous les membres pour approuver (ou désapprouver) les bilans de l'année écoulée et pour définir les orientations pour l'année à venir. 
C'est le lieu ou s'exerce directement la démocratie, car chacun peut s'y exprimer sur l'année écoulée et pour définir les orientations pour l'année à venir. 
L'assemblée générale est essentiellement prévue entre septembre et début décembre de chaque année. 
Tous les membres du bureau sont conviés ainsi que tous les adhérents du 
CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN 
La condition de convocation à l'assemblée générale est faite par email, via la page f acebook du CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN .  
Fréquence des réunions du CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN : environ 8 réunions convocation uniquement par mail aux membres du bureau. 
Au cours de l'assemblée générale, nous procédons aux renouvellements des membres du bureau qui sont élus pour une durée de 3 ans, au cours de cette assemblée générale des nouvelles personnes nous informent de vouloir rentrer dans le bureau du club nautique de Jaunay Clan. 
 
ARTICLE 11 : Conseil d’Administration 
PAS DE CONSEIL D ADMINISTRATION AU SEIN DU L ASSOCIATION DU CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN  
 
ARTICLE 12 : Rémunération 
Cet article affirme le bénévolat des membres du bureau de l’association. 
 
 
ARTICLE 13 : Assemblée Générale Extraordinaire 
L’Assemblée Générale Extraordinaire, comme son nom l’indique, sert pour une cause vraiment particulière : la modification des statuts ou la dissolution de l'association, de pouvoir remplacement un bénévole ayant démissionné, de décider de l'exclusion d'un adhérent  
 
ARTICLE 14 : Dissolution 
Elle ne peut être décidée qu’en Assemblée Générale. 
Plusieurs cas possibles 
Voir dissolution sur le site internet gouv.fr 
 
ARTICLE 15 : Règlement intérieur 
Agrément des nouveaux membres, démission, exclusion, décès d'un membre, assemblée générale, commission de travail 
 
ARTICLE 16 : Affiliation 
Affiliation à la Fédération Française de Natation chaque année 
 
ARTICLE 17 : Sectorisation 
 
ARTICLE 17 NON CONCERNE PAR L ASSOCIATION DU CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN 
L’association est composée de ..... secteurs, ou sections, ou clubs, ou antennes 
qui rendent compte de leur activité à chaque Assemblée Générale de 
l’association ou au Conseil d’Administration lorsqu’il le demande. Leur 
organisation et les relations avec les instances dirigeantes de l’association sont traité par le règlement intérieur. 
 
Les statuts ont été lus et approuvés par l'ensemble des membres du bureau du CLUB NAUTIQUE DE JAUNAY CLAN 
 
Le Président actuel Laurence Philipot 
Le vice-Président actuel Sandrine Rézohier 
Le Trésorier actuel Christelle Guillé 
L Trésorier adjoint actuel Alexandra Montier 
La Secrétaire actuelle Carole Martin 
Et les membres du bureau